Du Conseil des Anciens au Sénat du second Empire
Le Sénat ne s'est pas toujours appelé "Sénat" et il n'a pas toujours fonctionné comme c'est le cas aujourd'hui.
Le Conseil des Anciens (1795–1800)Le premier ancêtre du Sénat apparait pendant la Révolution. A ce moment-là, les Révolutionnaires souhaitent que ceux qui votent la loi soient répartis dans deux assemblées afin d'éviter qu'une seule d'entre elles ait trop de pouvoir.
La nouvelle Constitution sépara alors l'ancienne Assemblée unique en deux Assemblées :
- Le Conseil des Cinq-cents qui pouvait proposer les lois,
- Le Conseil des Anciens (l'ancêtre du Sénat) qui était exclusivement chargé d'approuver ou de rejeter les textes transmis par le Conseil des Cinq-Cents.
Suite à la prise de pouvoir de Napoléon Bonaparte en 1799, une nouvelle Constitution est mise en place.
Constitué de 60 à 80 membres nommés à vie, le Sénat de cette période qui s'appelait le "Sénat conservateur" avait de très nombreux pouvoirs.
Il désignait notamment les membres des deux assemblées qui votaient les lois et nommait les trois Consuls qui avaient un peu le rôle du Gouvernement aujourd'hui.
Entre 1815 et 1848, la France est dirigée pa un roi et un Parlement.
Le Parlement comprenait deux Chambres, la Chambre des pairs et la chambre des députés.
La Chambre des Pairs était l'équivalent du Sénat aujourd'hui. Elle était composée de membres nommés par le Roi à vie et sans limitation de nombre. Elle disposait de pouvoirs identiques à ceux de la Chambre des députés. Mais, elle était en plus chargée de juger les crimes de haute-trahison ou les attentats à la sécurité de l'Etat.
Après la Révolution de juillet 1830, la Charte (le nom de la Constitution à l'époque) modifia certaines choses. Le fait d'être nommé Pairs n'était plus héréditaire, c'est à dire qu'on était plus automatiquement membre de la chambre des Pairs parce que ses parents l'étaient. Enfin, les séances de la Chambre des pairs, jusque-là secrètes, deviennent publiques.
Lorsque Louis-Napoléon Bonaparte prend seul le pouvoir en 1852, il rédige une nouvelle Constitution.
Le Sénat comprenait alors de 80 à 150 membres, nommés sans condition par l’empereur, inamovibles et à vie.
Ecoute le Prince Jérôme, président du Sénat, qui ouvre la première session sénatoriale du Second Empire, le mardi 30 mars 1852 :
Tout projet de loi adopté par le Corps législatif (le nom de la première assemblée) était transmis au Sénat qui avait le pouvoir de rejeter le texte.
Le Sénat, à la demande du Gouvernement ou par « les pétitions des citoyens » pouvait également annuler les décisions prises par l'administration si elles ne respectaient pas la Constitution. Il pouvait également modifier la Constitution.
Progressivement les pouvoirs des deux assemblées se renforcèrent, les débats devinrent publics et le Sénat reçu le droit de proposer des lois et de les modifier si besoin.
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Chronologie
1795 - 1799
Le Conseil des Anciens
1799-1814
Le Sénat conservateur
1814-1830
La Chambre des Pairs de la Restauration
1830-1848
La Chambre des Pairs de la Monarchie de Juillet
1851-1870
Le Sénat du second Empire
