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Du Sénat de la Troisième République à aujourd'hui

Le retour du Sénat au Palais du Luxembourg en 1879 - Salle des Conférences © Archives du Sénat
Le Sénat de la Troisième République (1875-1940)
Procès de Paul Déroulède au Sénat © Archives du Sénat

Le Sénat de la IIIe République ressemble beaucoup au Sénat d'aujourd'hui. A sa création, les partisans d'un retour à la royauté, qui étaient encore très nombreux en France, pensaient que l'existence du Sénat permettrait de modifier plus facilement la Constitution pour remettre un roi en France. Ce qu'ils n'ont jamais réussi à faire par la suite.

Les pouvoirs du Sénat de la IIIe République et de la Chambre des députés étaient, dans l’ensemble, identiques.

L’élection du Président de la République était également de la compétence des deux Chambres. Enfin, le pouvoir du Président de la République de dissoudre la Chambre des députés était soumis à l’accord du Sénat, qui ne pouvait lui-même être dissous.

Le Sénat comprenait 300 membres. Le collège électoral, c'est à dire les électeurs, des sénateurs, dans chaque département, était composé, comme c'est le cas aujourd'hui, des députés, des conseillers généraux, des conseillers d’arrondissement, et des délégués des conseils municipaux.

Ecoute le discours de Gambetta en 1875 qui, après avoir longtemps critiqué le Sénat, se rallie à son existence afin qu'il devienne le "Grand conseil des communes de France"

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Le Conseil de la République

Après le rejet d’un référendum qui proposait le retour au monocamérisme, c'est-à-dire une seule assemblée, la Constitution d’octobre 1946 créa un Parlement composé de l’Assemblée nationale et du Conseil de la République.

Le Conseil de la République avait beaucoup moins de pouvoir que le Sénat d'aujourd'hui. Il ne pouvait par exemple qu'émettre un avis sur les textes votés par l’Assemblée.

En 1954, le Conseil de la République retrouvait le pouvoir de proposer des lois.

De plus, la « navette » entre les deux Chambres était rétablie avec l’objectif de parvenir, autant que possible, à l’adoption d’un texte identique par les deux assemblées.

Le Sénat de la Ve République (1958 à nos jours)

La Constitution de 1958, adoptée par référendum à une très large majorité, a poursuivi, dans une certaine mesure, cette évolution, en rendant au Sénat son nom et une partie importante de ses pouvoirs, tout en confirmant, pour l’essentiel, son mode d'élection au suffrage universel indirect.

Séance publique © Sénat

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Chronologie

1875 - 1940
Le Sénat de la IIIe République

1940-1958
Le Conseil de la République

1958 - à nos jours
Le Sénat de la Vème République