Sénat Junior

Le Sénat de la IIIe République qui a donné à la seconde chambre une grande partie de sa physionomie actuelle, est né en 1875 après une longue période de controverses institutionnelles, au sein de l’Assemblée élue en 1871. Il est le fruit d’un compromis : les monarchistes étaient majoritaires au sein de l’Assemblée, mais divisés : les républicains pouvaient espérer mettre à profit ces divisions, à la condition de donner aux monarchistes modérés des assurances permettant leur ralliement. La création du Sénat républicain, garant de la modération du régime, ainsi que la facilité d’une éventuelle révision des lois constitutionnelles – afin de préserver l’avenir aux yeux des monarchistes – furent les deux éléments principaux de la transaction qui permit l’union des modérés.

Porte-parole de cette union, Henri Wallon – auteur du célèbre amendement qui donna officiellement naissance à la IIIe République – élabora un projet de seconde Chambre qui fut adopté par 435 voix contre 243, donnant ainsi corps au principe du bicamérisme, en tant que tel largement majoritaire au sein de l’Assemblée, mais sans qu’un accord ait pu auparavant se faire sur son contenu.

Les pouvoirs du Sénat de la IIIe République étaient, dans l’ensemble, identiques à ceux de la Chambre des députés, tant en matière de contrôle du Gouvernement et de mise en jeu de la responsabilité de celui-ci, qu’en matière de législation. Toutefois, les textes à caractère financier étaient obligatoirement soumis en premier lieu aux députés.

L’élection du Président de la République était également de la compétence des deux Chambres réunies en Assemblée nationale. Enfin, le pouvoir du Président de la République de dissoudre la Chambre des députés était soumis à l’accord du Sénat, qui ne pouvait lui-même être dissous.

Le Sénat, suivant les règles posées en 1875, comprenait 300 membres : 225 étaient élus pour neuf ans, avec renouvellement par tiers ; 75 sénateurs inamovibles étaient élus par l’Assemblée, leurs successeurs devant être élus par le Sénat lui-même. Le collège électoral des sénateurs, dans chaque département, était composé des députés, des conseillers généraux, des conseillers d’arrondissement, et des délégués des conseils municipaux, à raison d’un délégué par commune. Ces règles furent révisées en 1884 : les sénateurs inamovibles furent progressivement remplacés par des sénateurs élus. Surtout, une certaine proportionnalité fut établie entre la population des communes et le nombre des délégués des conseils municipaux.

Ecoute le discours de Gambetta en 1875 qui, après avoir longtemps critiqué le Sénat, se rallie à son existence afin qu'il devienne le "Grand conseil des communes de France"